Mentions
LÉGALES

ÉDITEUR

Responsable de la publication : Didier RAFLEGEAU
Téléphone : 02 41 62 21 43

HÉBERGÉ PAR OVH

140 quai du Sartel – F-59 100 ROUBAIX
+33 8 99 70 17 61
tech@ovh.net

SITE RÉALISÉ ET GÉRÉ PAR L’AGENCE ISTUDIO

Agence iStudio –  Agence web globale de communication 360°
Siège social : 41 avenue GAMBETTA – 49300 CHOLET
Agence Maine et Loire : 41 avenue GAMBETTA CHOLET – 49300 CHOLET
Agence Vendée : rue du Menhir – 85600 TREIZE-SEPTIERS
+33 9 83 51 18 68
www.agenceistudio.fr

PROPRIÉTÉ

Propriétaire du site : M Didier RAFLEGEAU

Siège social : SARL BIJOUTERIE RAFLEGEAU – 72 Rue Nationale – 49300 Cholet
SIREN : 325 634 269
SIRET (siège) : 32563426900022
Forme juridique : SARL
Téléphone : 02 41 62 21 43

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Ne pouvant vérifier l’ensemble des liens hypertextes pointant vers le site web, le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies : Origine géographique, page visite, temps resté sur la page…

En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION AUX DONNÉES

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à contact@agenceistudio.fr.

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

COOKIES

Cookies de Statistiques Google Analytics
Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.
Aucune donnée permettant d’identifier les utilisateurs n’est recueillie.

iStudio utilise le cookie publicitaire pixel Facebook destiné à collecter des données relatives au profil des utilisateurs. Il permet également de mesurer l’efficacité d’une publicité ou d’une page et de mieux l’adapter aux centres d’intérêt de l’utilisateur.

Les cookies sont conservés 6 mois sur votre ordinateur.

Cookies de Connexion

Ces cookies permettent au site de savoir que vous êtes connecté avec votre compte client afin d’avoir accès à la partie privé du site.

Les cookies de connexion sont conservés 3 ans maximum.

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistiques. Vous pouvez exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur de façon à refuser certains cookies.

Vous pouvez aussi à tout moment cliquer sur le bouton “CHANGER LES COOKIES” disponible sur site internet.

FORMULAIRES DE CONTACT

Les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un email et sont conservées pendant 3 ans. Elles sont utilisées uniquement pour recontacter l’utilisateur et répondre à sa demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@agenceistudio.fr

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.